5. La recherche des documents d'intérêt juridique sur l'Internet : le World Wide Web et les sites juridiques.
 

Mais le rôle le plus remarquable pour le repérage des documents juridiques est joué par les sites spécialisés. Ces « endroits » du cyber-espace peuvent être regroupés soit par matière, soit par la nationalité ou la qualité de leurs créateurs (institutions publiques et privées, universités, professionnels, entreprises, particuliers, etc.), soit par le système ou les systèmes juridiques concernés, soit par le genre de documents que l'on peut y repérer (législation, jurisprudence, doctrine), etc. J'essaie d'en donner un exemple dans mon site web, à la page consacrée aux signets (bookmarks), que je regrette de ne pas pouvoir retranscrire ici, faute d'espace(28). J'ai tâché dans cette page-là d'exploiter au maximum la possibilité, offerte par le logiciel de « navigation » du réseau Internet (browser), d'organiser ce fichier « à branche d'arbre ». Ainsi, la rubrique consacrée aux sites d'intérêt juridique se compose de plusieurs rubriques telles que : « sites et bases de données italiens »,  « sites et bases de données français », « sites et bases de données allemands », « sites et bases de données des systèmes de Common Law », « institutions et cours internationales », « droit international », etc.

Chacune de ces rubriques est organisée en plusieurs « sous-rubriques ». Ainsi la rubrique « sites et bases de données italiens » se compose de « sous-rubriques » telles que : « sites institutionnels », « links » (renvois à d'autres sites), « bibliothèques de droit », « répertoires et moteurs de recherche italiens », « sites spécialisés en droit de la famille », « sites spécialisés en procédure civile », « revues et maisons d'édition juridiques », « textes de lois », etc. Bien entendu, les utilitaires « find in bookmark » et « find in page » du browser permettent une recherche très rapide des signets désirés en tapant n'importe quel mot contenu dans le fichier des signets, ainsi que dans n'importe quelle autre page web.

Parmi ces sites, une place de plus en plus importante ont les sites des juridictions internationales(29), ainsi que de celles des différents pays du monde. Parmi ces dernières on pourra ici mentionner les pages web de quelques-unes des Cours Suprêmes d'Europe(30), où l'on peut repérer des informations précieuses sur l'histoire, la composition, le fonctionnement et la jurisprudence de ces juridictions. Dans quelques cas (on a déjà mentionné l'exemple de la Corte Suprema di Cassazione italienne)(31), la Cour met à la disposition des internautes un choix de ses arrêts, ainsi que d'autres documents d'intérêt juridique.

 
 



 

Notes
 

(28) Cf. <https://www.giacomooberto.com/bookmark.htm>. Pour d'autres exemples, tirés de sites professionnels (et non pas artisanaux, comme c'est justement le cas du mien) cf. les pages web suivantes : <http://www.idg.fi.cnr.it/ita/informazione/guida/cs_guide.htm>; <http://www.jei.it/link/> (ce service n'est malheureusement pas gratuit); <http://www.gelso.unitn.it/card-adm/it_law.htm>; <http://users.iol.it/robloz/links.htm>. Très intéressant est aussi le recueil de bookmarks de la disquette en annexe à BRUGALETTA, Internet per giuristi, préc.
Pour la France cf., à titre d'exemple, <HTTP://rabenou.org/codes.html>; <http://perso.cybercable.fr/jcartron/webetat/infjur.htm>;
 <http://www.adminet.com/min/jus/>; <http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/index.cgi?citoyen=022253341441>; <http://www.jura.uni-sb.de/france/JORF/>; <http://www.jurifrance.com/wjuridiq/index.ow>; <http://juripole.u-nancy.fr/>; <http://juripole.u-nancy.fr:80/braudo/dictionnaire/cadre.html>; <http://www.geocities.com/CapitolHill/2017/Sites.html>;  <http://interlex.droit-eco.u-nancy.fr/>.

(29) Voici quelques adresses :

(30) Voici quelques adresses : Il ne faut négliger non plus le rôle que les cabinets d'avocat jouent dans le développement des sites juridiques ; c'est un phénomène qui manifeste surtout aux Etats-Unis, mais de plus en plus aussi en Europe. Remarque TIEDEMANN, préc., p. XI, que « Es läßt sich in Deutschland kaum noch eine renommierte Kanzlei finden, die nicht auch mit einer repräsentativen Homepage und bisweilen außerordentilich interessanten Informationsangeboten im Internet vertreten ist ». Le sujet ne peut pas être traité ici.

(31) Cf. supra, § 3.

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