Aux Etats-Unis, les étudiants, les universitaires, les avocats et les magistrats ont adopté désormais le réseau comme le moyen de communication du XXIe siècle. Nous pouvons suivre leurs travaux, profiter de leurs bases de données et etablir des liens privilégiés avec les chercheurs, les laboratoires, les entreprises qui interviennent dans nos domaines d'activités. A l'origine du réseau ArpaNet, les universités américaines s'avèrent particulière-ment actives sur Internet. Parmi les sites les plus intéressants, on retiendra les uni-versités de droit de Cornell⁽³⁹⁾, Stanford⁽⁴⁰⁾, Columbia⁽⁴¹⁾, Yale⁽⁴²⁾ et Harvard⁽⁴³⁾. On trouve le texte de la Constitution américaine ainsi que les codes, lois et règlements fédéraux, les projets de lois, les travaux préparatoires et la jurisprudence sur le serveur du Cornell Law School Legal Information Institute⁽⁴⁴⁾. Les décisions les plus récentes de la Cour Suprême américaine sont disponibles dans la Supreme Court Collection⁽⁴⁵⁾.

Une autre initiative à retenir est celle du projet « Janus », géré par l'université de Columbia. Il vient de déboucher sur la création d'un serveur Wais permettant d'accéder à de très nombreuses bases de données consacrées au droit américain et international⁽⁴⁶⁾. L'université de Standford travaille, quant à elle, à l'établissement d'une liste offrant des résumés d'articles parus ou à paraître dans des revues juridiques. Réalisée dans le cadre du projet University Law Review de Findlaw, cette liste aborde plusieurs domaines du droit. Elle fournit les références du site Internet où l'article est éventuellement disponible ainsi que les renseignements pour recevoir la revue⁽⁴⁷⁾.

On trouve également de très nombreuses adresses de listes en consultant:

• - L'Internet Legal Resource Guide⁽⁴⁸⁾. La page de garde dirige l'utilisateur vers un index général. Elle permet aussi de pointer sur « les informations juridiques », « la loi américaine », « les cours de jus-tice américaines », les « projets de lois », « le Gouvernement », une sélection de « forums de discussion »; mais aussi toute une série d'informations sur les cabinets juridiques, les universités de droit, etc.
• - The Legal list⁽⁴⁹⁾. On y trouve une liste de thèmes classés selon l'ordre alphabétique, de « alcohol » à « Weird Stuff », en passant par « BBS », « Communications », « Computer », « Creating Web Pages », « On line » ou « Surfing the net ». Le sommaire général pointe, entre autres, sur une rubrique concernant les ressources non américaines. Si l'on intéresse spécifiquement aux États-Unis, voir « Federal Governments », « State Governments », « Law Schools », « Law Firms », « Corporation Et Cetera ».
• - The law-lists⁽⁵⁰⁾, qui permet de compléter aisément le carnet d'adresse et de l'actualiser au fil du temps.

Pour ce qui est en particulier de la France et des pays francophones, il faudra dire d'abord que le CNRS tient à jour une liste de serveurs web francophones⁽⁵³⁾ ; il en est de même - en ce qui concerne les sites italiens et étrangers - pour l'Istituto per la Documentazione Giuridica (IDG) du Consiglio Nazionale delle Ricerche d'Italie⁽⁵⁴⁾. Les institutions publiques françaises et italiennes se trouvent désormais toutes sur le web : Ministère de la justice⁽⁵⁵⁾, Parlement⁽⁵⁶⁾, Conseil constitutionnel⁽⁵⁷⁾, Cour de Cassation⁽⁵⁸⁾, etc., ainsi que les textes des constitutions⁽⁵⁹⁾, de plusieurs codes⁽⁶⁰⁾, d'innombrables lois⁽⁶¹⁾ et  décisions de justice⁽⁶²⁾, d'articles de la doctrine juridique⁽⁶³⁾, tout comme les reinseignements concernant les revues et les éditeurs juridiques⁽⁶⁴⁾.
 
 
 

^Notes

(39) <http://www.cornell.edu>.

(40) <http://www.stanford.edu/>.

(41) <http://www.columbia.edu>.

(42) <http://www.yale.edu>.

(43) <http://www.harvard.edu>.

(44) <http://www.law.cornell.edu>.

(45) <http://supct.law.cornell.edu/supct/99highlts.htm>.

(46) Les informations sont regroupées dans le fichier JANUS-dir-of-servers.src. On y accède en passant par telnet <telnet://lawnet.law.columbia.edu>, comme login (identifiant) utiliser « lawnet », en tapant ensuite « Project JANUS ».

(47) Renseignements disponibles au site suivant : <http://www.lawreview.org/>.

(48) Cf. <http://www.ilrg.com>.

(49) Cf. <http://www.lcp.com/ttl~home.html> (le service n'est pas actuellement disponible).

(50) Cf. <http://www.lib.uchicago.edu/cgi-bin/law-lists>.

(51) Cf. <http://www.law.osaka-u.ac.jp/legal-info/index.html>.

(52) Pour s'abonner, envoyer le message « subscribe » à <taylorj@osi.hu>, en insérant dans la rubrique du message (Re) le mot suivant : « EELM ».

(53) Cf. <http://web.urec.fr/>.

(54) Cf. <http://www.idg.fi.cnr.it/>.

(55) Pour la France cf. <http://www.justice.gouv.fr>; cf. aussi <http://www.adminet.com/min/jus/>; pour l'Italie <http://www.giustizia.it/>.

(56)  Pour la France cf. <http://www.senat.fr/nouliste.html>; <http://www.assemblee-nat.fr/>; pour l'Italie <http://www.parlamento.it>.

(57) Pour le Conseil constitutionnel français v. <http://www.conseil-constitutionnel.fr/>; pour la Corte costituzionale italienne <http://www.giurcost.org/>.

(58)  Pour la France cf. <http://www.courdecassation.fr/>; pour l'Italie <http://www.giustizia.it/dalterritorio/cassazione/home.htm> (cf. aussi  supra, § 3).

(59) Pour la France cf. <http://www.legifrance.gouv.fr/>; pour l'Italie <http://www.axnet.it/buvette/giugno2.html>. Les textes en anglais des constitutions de nombreux pays du monde sont disponibles à l'adresse suivante : <http://www.uni-wuerzburg.de/law/>.

(60) Cf. p. ex. <http://rabenou.org/codes.html>; <http://www.gelso.unitn.it/card-adm/Obiter_Dictum/Codciv.htm> (code civil italien).

(61) Cf. p. ex., pour la législation française <http://www.jura.uni-sb.de/france/JORF/>; pour la législation italienne cf. p. ex. <http://www.ipzs.it/>; <http://www.ilsole24ore.it/gu/>.

(62) Cfr. supra, § 3.

(63) Cf. par exemple, pour la France, <http://juripole.u-nancy.fr/>; <http://www.rabenou.org/>; pour l'Italie <http://www.idg.fi.cnr.it/ita/informazione/guida/lawindex.htm>; <http://www.gelso.unitn.it/card-adm/Welcome.html>.

(64) Cf. par exemple, pour la France,  <http://www.dalloz.fr/>; <http://www.gpdoc.com/>; pour l'Italie <http://www.giuffre.it/>; <http://www.neol.it/Utet/>; <http://www.unina.it/serverWWW/giurisprudenza/252.htm>; <http://www.idg.fi.cnr.it/ita/informazione/guida/journ.htm>.
Pour d'autres informations on peut renvoyer à des ouvrages spécialisés (tels que TORTELLO et LOINTIER, préc. ; BRUGALETTA, préc.), ainsi qu'aux signets publiés dans mon site, à l'adresse : <https://www.giacomooberto.com/bookmark.htm>.